Urbanisme

Ouverture d’un Guichet Unique

Un Guichet Unique est opérationnel depuis le 10 mars 2022. Les demandes d’autorisations d’urbanisme peuvent désormais être déposées en ligne (en cliquant sur LE GUICHET NUMÉRIQUE DES AUTORISATIONS D’URBANISME) à l’adresse suivante :

https://www.ccgevrey-chambertin-et-nuits-saint-georges.com/urbanisme/#top

J’invite chaque commune à réaliser un renvoi sur cette page depuis son propre site communal.

 Dorénavant les dépôts peuvent se faire de 2 manières, et UNIQUEMENT par ces 2 modes :

  • Dépôt directement en ligne via le Guichet Unique : la mairie reçoit alors une alerte l’informant du dépôt et doit uniquement transmettre au Service instructeur un Avis du Maire ;
  • Dépôt papier en mairie :  

– Saisie du dossier dans Cart@ds (phase “Dépôt du dossier”) et enregistrement du dossier complet (cerfa + pièces) dans Cart@ds “Documentation” > “Pièces du dossier”

– Envoi par papier et mail au service instructeur. L’envoi mail devrait disparaitre à terme, une fois l’ensemble des partenaires opérationnels et le fonctionnement rodé. Nous vous informerons à ce moment.

La nouvelle convention du Service, adaptée aux évolutions réglementaires, va vous être envoyée prochainement pour délibération par vos Conseils Municipaux. 

Le fonctionnement pourra être amené à changer à nouveau en cours d’année en fonction des nouvelles évolutions réglementaires régulières. 

Dans cette période de transition, n’hésitez pas à me contacter en cas d’interrogation. 

Caroline KLIMCZAK

Responsable du Service commun d’instruction du droit des sols

Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges Siège social : 3 rue Jean Moulin – 21700 Nuits-Saint-Georges

Projets et travaux

Travaux 2020 (Page en cours de réalisation)

  • Création d’un …………… :

 

 

  • Aménagement du secteur de……. :

 

 

  • Réfection de la couche de roulement,………..

 

  •  …….

 

 

  • ……… :

 

 

  • Patrimoine…

 

 

Plan Local d’Urbanisme

Vous envisagez de réaliser des travaux ?

urbanisme-200x174

Pour construire, rénover, agrandir ou simplement édifier une clôture, vous devez déposer une déclaration préalable ou un permis de construire.

Consultez le plan de zonage du village pour connaître le nom de la zone où vous habitez puis référez-vous au règlement du PLU à la section correspondant à cette zone.

Modifications du 12 janvier 2006 : coefficient d’emprise au sol en zone UB de 0,12 à 0,25et en zone 1AU de 0,20 à 0,25

Attention : Si vous habitez à moins de 500 mètres de l’église (tous sauf la Rue du Pré Rond), bâtiment classé, vous êtes alors soumis aux règles des Architectes des Bâtiments de France pour vos travaux.

Des informations pratiques et formulaires sont disponibles sur :

Radar pédagogique

radarLes premiers radars «pédagogiques» avaient été installés à la place des panneaux annonçant les radars fixes qui flashaient. Après la dépense de leur installation, ils ont été retirés du fait de leur peu d’impact sur trafic routier.

Certains ont été redistribués dans des « zones de danger ».

Ceux qui nous concernent ici, sont des radars, qui contrairement aux précédents, installés par l’état,
sont eux, installés par les communes pour leur usage et le traitement du trafic automobile passant dans leur agglomération.

Les radars pédagogiques affichent la vitesse du véhicule et parfois un texte visant à inciter les usagers en infraction à modifier leur comportement, sans les verbaliser.

Mais dans tous le cas, cela reste indicatif, d’où le terme en voeu pieu de « pédagogique »

Lorsque le message s’adresse à des automobilistes convaincus du respect des riverains il n’est pas besoin d’insister.

De même lorsqu’il s’agit d’individus hermétiques à tout raisonnement censé, seule la verbalisation semble pouvoir les toucher.

Autre détournement de ces radars, des jeunes (et de moins jeunes) testent leur vitesse en passant chacun à leur tour devant l’engin, qui pour cette raison n’indique plus de chiffre au delà de 100 km/h .

Néanmoins, ne soyons pas négatif, cela peut à la longue influer, sur les comportements.

De plus un enregistrement est fait du trafic, nombre de véhicules et vitesses, sans que les immatriculations soient indiquées, j’en entends qui respirent mieux.
Mais cela peut être utilisé pour une amélioration de voirie, identifier les périodes de pointe etc…

Quelques chiffres :

Sur 2 194 véhicules en moyenne qui traverses par jour notre commune, nous relevons les tranches de vitesse suivantes avec 55% de conducteurs qui ne respectent la vitesse autorisée :

moins 50 km/h 50à 59 km/h 60 à 69 km/h 70 à 79 km/h 80 à 89 km/h 90 km/h à 100 km/h
987 véhicules 45% 833 véhicules 38 % 285 véhicules 13 % 65 véhicules 3 % 23 véhicules 1 % 1 véhicule

Celui de St Philibert, en photo en action, avait dans un premier temps été installé en alimentation autonome, mais St Philibert n’est pas St Tropez, les panneaux solaires ne bronzaient pas assez et les batteries ont fait grève. Depuis c’est le secteur qui l’alimente et nous avons remarqués que finalement le comportement des conducteurs avait changé.

radar-en-action

Restauration du lavoir et de la source de Saint Philibert

travaux-lavoir-640
Selon les engagements pris lors du renouvellement du conseil municipal de mars dernier, il a été programmé par mis différents travaux la restauration du lavoir communal et de l’oratoire ou se trouve le Saint de la commune.

travaux-lavoir
Après le passage des années, le lavoir alimenté par la source avait une toiture très abîmée et devait être restauré pour éviter des frais supplémentaires sur la charpente.

travaux-lavoir
Les pierres intérieures du lavoir ont-elles aussi mal vieillit et doivent en partie êtres remplacées. Pour parfaire cette opération, une reprise de maçonnerie sur l’ensemble des murs extérieurs sera réalisée.

Ce lavoir est alimenté par la source ou se tiens un oratoire datant de 1831 qui abrite le SAINT de la commune ou chaque année lors du lundi de Pâques une procession à lieu avec la paroisse de Gevrey.

Cet édifice ayant des pierres en parties haute très endommagées sera démonté et restauré en totalité.

L’ensemble de ces travaux représente un investissement de 36 847 €TTC et sont subventionné par le Conseil Départemental de la Côte d’Or et la dotation d’équipement des territoires ruraux à hauteur de 64% du montant HT.

Il faut souligner également que ces travaux sont assurés par les entreprises Pédron de Thorey en Plaine pour la charpente /couverture, Argenton de Couternon pour la maçonnerie et la marbrerie GOUROUX de Gevrey-Chambertin pour la partie des pierres de taille.

Comme le souligne bien le Maire Hubert POULLOT, ces travaux représentent un effort financier sur le budget communal mais étaient devenues indispensables pour préserver le patrimoine communal qui représente l’histoire de notre village. Il y a encore une cinquantaine d’année chaque mère de famille venait une fois par semaine rincer le linge de maison et entendre les commérages du village. C’était une autre époque…

travaux-lavoirtravaux-lavoir